journal officiel du 10 avril 2021

Communications de l'OEB. 2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 21 Avril 2021 la loi attribue le droit d’agir aux seules personnes qu’elle qualifie pour élever ou combattre une prétention, ou pour défendre un intérêt déterminé. Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 232,5 Ko. 12:00 AM . Arrêté du 10 mars 2021 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) Décret n° 2021-435 du 13 avril 2021 modifiant le décret n° 2020-1786 du 30 décembre 2020 relatif à la détermination des taux et modalités de calcul de l'indemnité et de l'allocation d'activité partielle ————H———— Décret exécutif n° 21-147 du 5 Ramadhan 1442 correspondant au 17 avril 2021 … Profils : Club Jeune Génération , DH , D3S , DS , CA. Dix arrêtés parus au Journal Officiel du 31 janvier 2021 : Gel des avoirs. 28/04/2021 GOUV Revue de Presse 28 avril 2021. Fait à Brazzaville, le 22 avril 2021 Par le Président de la République, Denis SASSOU-N’GUESSO Le Premier ministre, chef du Gouvernement, Clément MOUAMBA Arrêtés »Journal. OFFICE EUROPÉEN DES BREVETS. 5ème période CEE - Un nouvel arrêté paru au Journal Officiel du 16 avril 2021 : Ce qui change Découvrez les changements sur les Certificats d'Economies d'Energie (CEE) suite à l'arrêté du 16 avril. 21 avril 2021 / 11 :16. PDF. Arrêté du 12 avril 2021 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe normale relevant du ministre chargé de l'agriculture et de l'alimentation à l'Office national des forêts. A84. APRIL 19, 2021. 26 avr. 30 mars 2021. Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 20 février 2020, concernant la réduction, en faveur des ressortissants de certains États, des taxes afférentes à la recherche internationale et à l'examen préliminaire international effectués pour des demandes internationales. Décryptage par nos experts Leyton. Toutes les infos sur unec.fr. Communications de l'OEB. (texte publié au Journal officiel de la République française n° 0097 du 24 avril 2021) Le ministre des solidarités et de la santé, Vu le code de l'action sociale et des … Tous ont été signés le 31/03/2021 ! Enseignement scolaire : au Journal officiel des samedi 10 et dimanche 11 avril 2021 Cet article est réservé à nos abonnés Que diriez-vous de découvrir nos services d’information en temps réel ainsi que les dossiers thématiques et les newsletters de nos rédactions ? Il s’agit des arrêtés sur le DPE qui avaient été mis en consultation du 20 février au 15 mars 2021. Journal Officiel 4 Avril 2021 Arrêté du 10 mars 2021 relatif à la définition de l'expertise spécifique des psychologues mentionnée à l'article R. 2135-2 du code de la santé publique Sélection du JORF n° 0091 du 17 avril 2021. Journal Officiel. 11. Dans le journal officiel du 31 Janvier 2021, 10 arrêtés sont parus mettant en œuvre de nouvelles mesures de gel des avoirs . D'accéder directement aux numéros du Journal Officiel publiés, D'effectuer une recherche thématique sur l'ensemble des textes publiés dans le Journal Officiel, De consulter les autres publications élaborées par les services du Secrétariat Général du Gouvernement. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 30 11 10 Ramadhan 1442 22 avril 2021 Décret exécutif n° 21-145 du 5 Ramadhan 1442 correspondant au 17 avril 2021 fixant la liste des activités revêtant un caractère stratégique. Journal Officiel du 16 Mai 2021; Journal Officiel du 13 Mai 2021; Journal Officiel du 08 Mai 2021; Journal Officiel du 02 Mai 2021; Statistique du décret de naturalisation du 02 Mai 2021 (décret N°8 publié au journal officiel) Liste des JO Avril 2021. Afficher. Afficher. ———— Le Premier ministre, Sur le rapport des ministres du commerce, de l'énergie et ... Arrêté du 23 avril 2021 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le … 2021 Règlement grand-ducal du 2 août 2017 déterminant les détails des critères de classement ainsi que les modalités des procédures d’affectation et de réaffectation des membres de la réserve … Journal n° 31 du 27 avril 2021 Les journaux publiés sont sous format PDF, vous devrez donc disposer d' Acrobat Reader ou un autre logiciel équivalent pour pouvoir les consulter. Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 14 avril 2020, concernant le projet pilote relatif à la tenue de procédures orales sous forme de visioconférence devant les divisions d'opposition. 4.5.2021 FR. 3 avril 2021. Cher (e) collègue, Nous te prions de bien vouloir trouver les différents arrêtés du 8 avril 2021 publiés le 10 avril 2021 portant ouverture des concours d’admission aux cycles de formation DH, D3S, DS et AAH pour l’année 2021 : Journal Officiel N° 009 du Jeudi 30 Janvier 2020. L’année scolaire 2020/2021 commence au Grand-Duché de Luxembourg le mardi 15 septembre 2020 et finit le jeudi 15 juillet 2021. PDF. Sélection du JORF n° 0087 du 13 avril 2021. 4 : Est irrecevable toute prétention émise par ou contre une personne dépourvue du … Achetez les nouveaux JO en format numérique... Journal Officiel Spécial N° 04 du Mercredi 14 Avril 2021. Abdelaziz DJERAD. Ce bulletin publie les avenants, accords et annexes résultant de la négociation entre syndicats de salariés et d’employeurs. Art. Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique. Liste des JO Mars 2021. 28 mars 2021. Du jeudi 8 avril 2021 Journal officiel de la République du Congo 545 - la section du contentieux ; - la section administration consultative ; - la section coopération judiciaire. Afficher. Numéro de l'article. Sommaire du JORF n° 0088 du 14 avril 2021. Publié le : 12 avril 2021. de l’Union européenne. Derniers journaux publiés: Journal n° 37 du 18 mai 2021 Journal Officiel N° 10 du Lundi 03 Février 2020. Journal Officiel Spécial N° 02 du vendredi 26 mars 2021. 2 avril 2021. Sélection du JORF n° 0089 du 15 avril 2021. Pensions militaires : Le nouveau code paru dans le journal officiel. N° 04 Spécial Paru le Mercredi 14 Avril 2021 PS : Possibilité de recherche et de sélection de décisions sur ce fichier: Détails. Celui-ci reconduit le régime prévu pour le mois de mars. Jusqu’au n° 10 de 2010, il reprend également les arrêtés d’extension publiés au Journal officiel.. FONDS DE SOLIDARITÉ pour le mois d'avril. Journal officiel du 10 avril 2021 : Publication des arrêtés portant ouverture des concours d’admission au cycle de formation DH, D3S, DS, AAH pour 2021. (TRER2110069D) Décret n° 2021-420 du 10 avril 2021 modifiant la partie réglementaire du code de l'énergie relative aux dispositions relative à la réduction de tarif d'utilisation du réseau public de transport accordée aux sites fortement consommateurs d'électricité Texte du 10/04/2021, paru au Journal Officiel le 11/04/2021. 10/04/2020. Législation. ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au Conseil général de l'environnement et du développement durable, ayant atteint la limite d'âge. A122. L 154/1. 19 avr. Le calendrier des vacances et congés scolaires pour l’année scolaire 2020/2021 est fixé comme suit : (SSAZ2111133D) Décret n° 2021-425 du 10 avril 2021 modifiant les Décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire Texte du 10/04/2021, paru au Journal Officiel le 11/04/2021. Par ses décisions du 9 avril 2019 ... vu la décision 2021/764/UE du Conseil établissant le programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe» (2021-2027), et … SKU: SKU62549 : Décision du Président de l'Office européen des brevets du 1 er octobre 2015 fixant le montant de la taxe de validation pour les demandes de brevet européen et les brevets européens en République de Moldavie. Journal Officiel N° 11 du Jeudi 06 Février 2020. 1 avril 2021. Afficher. 2021 Loi du 8 avril 2018 sur les marchés publics. Dans le cas contraire vous devez télécharger le logiciel en cliquant sur son icône ci-dessous, et l'installer. Article 3 : La journée du vendredi 23 avril 2021 n’est pas chômée. Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 27 avril 2020, relative à la fermeture des bureaux de réception de l'OEB le 22 mai 2020. PDF. Objet: à faire valoir ses droits à la retraite. 27 article (s) Ministère des solidarités et de la santé. Sélection du JORF n°0086 du 11 avril 2021. Journal Officiel Spécial N° 03 du Mercredi 31 Mars 2021. 2. Retour aux résultats. Pas de décret publié au Journal Officiel. Journal Officiel N° 12 du Lundi 10 … Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 10 novembre 2020, concernant la tenue, sous forme de visioconférence, de procédures orales devant les divisions d'examen et d'opposition, ainsi que de consultations. Journal officiel de l’Union européenne. Arrêté du 10 avril 2021 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - Légifrance. Par Imene A -. samedi, 24 avril 2021 17:50 . Journal Officiel N° 008 du Lundi 27 Janvier 2020. Arrêté du 2 avril 2021 portant extension d'un avenant à un avenant, à la convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (n° 1286) Arrêté du 2 avril 2021 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la branche des diocèses de l'Eglise catholique en France 4 avril 2021. A56. Un décret du 5 mai 2021, publié au Journal Officiel du 6 mai organise le fonds de solidarité au titre du mois d’avril. Journal Officiel N° 01 du Vendredi 12 Mars 2021. A18. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 5 Ramadhan 1442 correspondant au 17 avril 2021. ... DECRET N° 2020-997 DU 30 DECEMBRE 2020 MODIFIANT LE DECRET N°2012-488 DU 07 JUIN 2021 PORTANT ATTRIBUTIONS, ... JOURNAL OFFICIEL - 10 SEPTEMBRE 1992 06/12/2017 ; II.-A l'article 12 du décret du 10 avril 2020 susvisé, les mots : « dans sa rédaction résultant du décret n° 2020-1614 du 18 décembre 2020 » sont remplacés par les mots : « dans sa rédaction résultant du décret n° 2021-255 du 9 mars 2021 ». Section 1 : De la section du contentieux Article 11 : La section du contentieux est dirigée et animée par un chef de section qui a rang de chef de bureau. Article 4 : Le présent décret sera enregistré et publié au Journal officiel de la République du Congo. ... a été publié dans le dernier numéro du Journal officiel après avoir été signé par le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune. Journal officiel. JOURNAL OFFICIEL du Grand-Duché de Luxembourg MÉMORIAL A - 322 du 17 mai 2019 Art. Il comprend des millions de documents (jurisprudence, lois, … De: Fabienne Allag-Dhuisme. Journal Officiel N° 007 du Jeudi 23 Janvier 2020. Journal officiel de la République française n° 85 du 10 avril 2021 - Alinéa by Luxia, c’est le plus important entrepôt de données juridiques d'Europe, classées, hiérarchisées et liées entre elles. PDF. Sélection du JORF n° 0090 du 16 avril 2021. Nouveau DPE : 3 arrêtés parus ce 13 avril 2021 au Journal Officiel. 29/04/2021 GOUV Revue de Presse 29 avril 2021. JO du 12 juin 2021. Article. 31 mars 2021. A42. 1 Journal Officiel du District Artois N° 732 du mardi 20 avril 2021 Chemin des Manufactures – 62800 LIEVIN Tél : 03 21 45 63 20 – Fax : 03 21 45 63 21 – @ : secretariat@artois.fff.fr Procès-verbal du Bureau Réunion du : Vendredi 16 avril 2021 en présentiel dans le respect des mesures sanitaires DÉCISION (UE) 2021/720 DU CONSEIL. . Journal Officiel Spécial N° 04 du Mercredi 14 Avril 2021 (Recherche et sélection des décisions possibles) ← Produit précédent. du 29 avril 2021. portant nomination d’un membre suppléant du Comité des régions, proposé par la République portugaise. Sont parus au Journal Officiel du 13/04/2021 trois arrêtés très attendus par la profession du diagnostic immobilier. Sélection du JORF n° 0092 du 18 avril 2021. Art.

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